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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Daevel
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YAHC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

YAHC
Daevel, SARL

Numéro de dépôt :
4225563
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
YAHC de Daevel

Présentation de la marque YAHC

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Daevel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YAHC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Daevel domicilié(e) 2 rue des Charmettes - 69100 - Villeurbanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 268 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daevel, M. Olivier Bonvalet domicilié(e) 2 rue des Charmettes - 69100 - Villeurbanne - France.

La marque YAHC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAHC arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

Daevel a également déposé les autres marques suivantes : waays , Daevel , daevel


Daevel, SARL - 2 rue des Charmettes - 69100 - Villeurbanne - France - SIREN 489268052


Daevel, M. Olivier Bonvalet - 2 rue des Charmettes - 69100 - Villeurbanne - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.